Mentions légales

Alumni de l'École des Roches et du Collège de Normandie, dite « Roches Normandie ou RN », sigle AERN.

(Mise à jour au 31 mars 2021)

 

INFORMATIQUE ET LIBERTÉ

Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée le 6 août 2004 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, toute personne dont les coordonnées figurent en ligne sur ce site dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui la concerne.

Si tu souhaites une modification ou une suppression de ces informations, identifie-toi dans l'espace personnel qui t'est dédié sur le site, ou adresse-nous à :

AERN

180, rue de Vaugirard

75015 Paris

contact@aern.org

DROITS D'AUTEUR ET COPYRIGHT

La présentation et le contenu du présent site constituent, ensemble, une oeuvre protégée par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle. Aucune exploitation commerciale, reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, partielle ou intégrale des éléments de ce site ne pourra en être faite sans l'accord préalable et écrit de l'Association des « Alumni de l'École des Roches et du Collège de Normandie - AERN ».

PROTECTION DES DONNÉES DU SITE

Les bases de données du site (annuaire, cv-thèque?), sa structure générale, ainsi que les textes, images et tous les autres éléments composant ce site Web sont la propriété exclusive de l'Association des « Alumni de l'École des Roches et du Collège de Normandie - AERN ».

En conséquence, toute représentation, commercialisation ou reproduction intégrale ou partielle, des pages, des données et de tout autre élément constitutif du site, par quelque procédé ou support que ce soit, faite sans le consentement du Président de l'Association des « Alumni de l?École des Roches et du Collège de Normandie - AERN », est illicite (Loi du 11 mars 1957, alinéa 1er de l'Article 40) et constitue, une contrefaçon sanctionnée par les articles 425 du Code Pénal.

Les demandes d'autorisation doivent être adressées à l'adresse e-mail suivante : contact@aern.org à l'attention du Président du Comité.

ANNUAIRE DES ALUMNI

Il est la propriété de l'Association des « Alumni de l'École des Roches et du Collège de Normandie - AERN » qui détient sur lui l'intégralité des droits de l'auteur et du producteur. Toute utilisation non expressément autorisée par l'Association des « Alumni de l'École des Roches et du Collège de Normandie - AERN » et notamment toute reproduction, représentation, numérisation ou modification, de tout ou partie de l'annuaire, sous quelque forme et à quelque destination que ce soit, est interdite, sauf accord écrit, préalable et exprès de l'Association des « Alumni de l'École des Roches et du Collège de Normandie - AERN ».

Les fichiers résultants ne seront jamais transmis à des tiers et ne feront jamais l'objet d'une commercialisation.

Les informations enregistrées sont réservées à l'usage de l'Association des « Alumni de l'École des Roches et du Collège de Normandie - AERN » et ne peuvent être communiquées qu'à l'École des Roches ou aux membres de l'association à l'exclusion de tout autre tiers extérieur.

L'Association des « Alumni de l'École des Roches et du Collège de Normandie - AERN » ne prend aucun engagement quant à l'exactitude, et la mise à jour des informations contenues dans l'annuaire ; sa responsabilité ne pourra en aucun cas être engagée de ce fait. L'Association des « Alumni de l'École des Roches et du Collège de Normandie - AERN » s'efforce cependant de les mettre à jour et de contrôler régulièrement leur exactitude.

MODIFICATION DES MENTIONS LÉGALES

Les présentes mentions légales peuvent être modifiées et/ou adaptées à tout moment. L'Association des Alumni de l'École des Roches et du Collège de Normandie - AERN vous invite à consulter régulièrement ces mentions.